Convocation du Conseil Municipal de Valdallière

Prochaine réunion de conseil municipal :

Lundi 20 juin 2022 à 20 heures 30

A la salle Pierre Geoffroy – VASSY     VALDALLIÈRE

En raison de la situation sanitaire sur le territoire, un protocole est mis en place pour accéder à la réunion.

Merci.

 

INFO COVID

Retour des mesures dérogatoires jusqu’au 31 juillet 2022 (Loi N° 2021-1465 du 10/11/2021) à savoir :

  • Possibilité de tenue en tout lieu de réunion du conseil municipal ;
  • Possibilité de réunion du conseil municipal sans public ou avec un nombre maximal de personnes autorisées à y assister (téléconférence) ;
  • Abaissement du quorum à un tiers des membres en exercice ;
  • Possibilité pour chaque membre de disposer de deux pouvoirs.

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Comptes rendus des Conseils Municipaux

Séance du 17 janvier 2022

Compte-rendu

 

Séance du 10 mars 2022

Compte-rendu

 

Séance du 17 mars 2022

Compte-rendu

 

Séance du 11 avril 2022

Compte-rendu

 

Séance du 16 mai 2022

Compte-rendu