Convocation du Conseil Municipal de Valdallière
Prochaine réunion de conseil municipal :
Lundi 20 juin 2022 à 20 heures 30
A la salle Pierre Geoffroy – VASSY VALDALLIÈRE
En raison de la situation sanitaire sur le territoire, un protocole est mis en place pour accéder à la réunion.
Merci.
INFO COVID
Retour des mesures dérogatoires jusqu’au 31 juillet 2022 (Loi N° 2021-1465 du 10/11/2021) à savoir :
- Possibilité de tenue en tout lieu de réunion du conseil municipal ;
- Possibilité de réunion du conseil municipal sans public ou avec un nombre maximal de personnes autorisées à y assister (téléconférence) ;
- Abaissement du quorum à un tiers des membres en exercice ;
- Possibilité pour chaque membre de disposer de deux pouvoirs.
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Comptes rendus des Conseils Municipaux
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