Convocation du Conseil Municipal de Valdallière

Prochaine réunion de conseil municipal :

Lundi 17 janvier 2022 à 20h00

A la salle Pierre Geoffroy – VASSY     VALDALLIÈRE

En raison de la situation sanitaire sur le territoire, un protocole est mis en place pour accéder à la réunion.

Merci.

ORDRE DU JOUR
  1. Investissements : vote des « restes à réaliser » (RAR)
  2. Requalification et valorisation de la traversée du bourg de VASSY : demande de DETR
  3. Projet de « Tiers Lieu » dans les anciens locaux SHOPI à VASSY
  4. Indemnités de gardiennage
  5. Vente bâtiment communal ESTRY
  6. Ressources humaines
    1. Modification du tableau des effectifs
    2. Protection sociale complémentaire

 

INFO COVID

Retour des mesures dérogatoires jusqu’au 31 juillet 2022 (Loi N° 2021-1465 du 10/11/2021) à savoir :

  • Possibilité de tenue en tout lieu de réunion du conseil municipal ;
  • Possibilité de réunion du conseil municipal sans public ou avec un nombre maximal de personnes autorisées à y assister (téléconférence) ;
  • Abaissement du quorum à un tiers des membres en exercice ;
  • Possibilité pour chaque membre de disposer de deux pouvoirs.

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Comptes rendus des Conseils Municipaux

Séance du 17 janvier 2022

Compte-rendu à venir